Politiques et règlements

La réalisation et l’augmentation constante des activités de recherche tant clinique que fondamentale requièrent un encadrement réglementaire et des politiques précises. Vous pouvez accéder au contenu de ces politiques en cliquant sur l’un ou l’autre des items. À l’intérieur même de ces politiques, des références éditées par les instances gouvernementales y sont citées.

Politique institutionnelle

Annexe 1 | Statut du Centre de recherche du CHUS 

Annexe 2 | Cette annexe est remplacée par la Politique en matière d’éthique de la recherche et le Règlement du comité d’éthique

Annexe 3 | Modes opératoires normalisés (MON) 

Annexe 4 | Plan de développement du centre de recherche 

Annexe 5 | Cadre réglementaire de la politique institutionnelle 

Annexe 6 | Normes et pratiques de gestion 

Annexe 7 | Propriété intellectuelle 

Annexe 8 | Diffusion du savoir 

Annexe 9 | Conflits d'intérêt 

Annexe 10 | Intégrité scientifique 


Politique de gestion des espaces de recherche

  

Politique des banques de recherche

 

Cadre de facturation des services hospitaliers CIUSSS de l'Estrie CHUS